14. Prépaiement, Paiement Final, annulation et modification
Les conditions du Prépaiement, du Paiement Final, de l'annulation et de la modification de la Commande sont présentées ci-après qui peuvent être appliquées pour votre Commande en fonction du type du Service fourni. En cas de non-présentation du service, les conditions d'annulation s'appliquent. Au cas où le type de Service n'est pas listé ci-dessous («Autres Services»), les conditions de Dépôt, de Paiement du Solde, d'annulation et de modification sont discutées et convenues à l'avance avec le Client, sur la base de la Commande donnée.Service de Location du LogementLa Commande du Service de Location du Logement ne peut pas être confirmée sans le Prépaiement. Normalement, le Prépaiement est égal au Prix de Location du Logement pour 2 Jours.Dans des cas particuliers la Société peut demander un montant de Prépaiement différent et fixer d'autres conditions d'annulation de la Commande en les accordant avec préavis avec le Client.Le Paiement Final doit être effectué de part du Client au moment d'arrivée au Logement ou au plus tard le lendemain s'il n'y a pas d'autre accord avec la Société.La Société a le droit de proposer un Logement équivalent ou de catégorie plus élevée au lieu du Logement confirmé en raison de l'impossibilité de le fournir à cause des problèmes surgis dans le Logement. Si le Client renonce au Logement proposé, le Prépaiement lui sera entièrement remboursé sans aucune autre obligation pour la Société ou le Client.
- Annulation
En cas d'annulation ou de non-présentation le Prépaiement n'est pas remboursé au Client.
- Résiliation anticipée
La Commande du Service de Location du Logement peut être résiliée avec anticipation à l'initiative du Client, ainsi que celle de la Société au cas où le Client a manqué à ses obligations en vertu des présentes conditions.En cas de résiliation anticipée un recalcul est effectué: le prix est calculé en fonction de la période réelle du Service réel et une pénalité correspondante au prépaiement est appliquée. Si le montant payé par le Client est supérieur au montant reçu par le recalcul, la différence est restituée au Client.
- Prolongation des délais
Les délais du Service de Location du Logement peuvent être prolongées selon le désir du Client au cas où ce Logement est disponible pour la période prolongée. Si ce Logement n'est pas disponible pour la période prolongée et la Société offre un autre Logement, un calcul séparé est effectué: le Prix de prolongation est calculé pour le Logement offert selon les jours de prolongation.
- Réduction et (ou) transfert de la période
En cas de réduction et (ou) de transfert du Service de Location du Logement le Prépaiement est réglé au profit du Client si la Société en a été informée au moins 10 jours avant le début de la Commande. Dans le cas contraire le Prépaiement est maintenu au profit de la Société et il n'est pas compensé par le Prix de Commande modifiée.Service de Réservation d'HôtelsLa Commande du Service de Réservations d'Hôtel ne peut pas être confirmée sans le Prépaiement. Pour les Commandes individuelles de Réservations d'Hôtel (réservation de 3 chambres au maximum), le Client paie 1 nuit du Prix de chaque chambre. Le Paiement Final doit être effectué de la part du Client pas plus tard que le début du Service s'il n'y a pas d'autre accord entre la Société et le Client.En cas d'annulation 72 heures avant l'enregistrement, le montant payé est remboursé au Client. En cas d'annulation tardive, de modification ou de non-présentation, le Prix d'une nuit pour chaque chambre n'est pas remboursé au Client.En cas de Commandes en groupe (plus de 3 chambres) ou dans les cas particuliers les conditions du Prépaiement, du Paiement Final, de l'annulation et des modifications sont discutées avec préavis et sont accordées avec le Client en fonction de la Commande spécifique.La Société a le droit de mettre à disposition des hôtes un autre hôtel et (ou) chambre de qualité équivalente ou supérieure au lieu de l'hôtel équivalent(e) ou supérieur(e) à l'hôtel ou à la chambre qui est réservé(e) prenant en compte l'impossibilité de le (la) fournir en raison des problèmes surgis. Si le Client refuse d'accepter cette offre, le Prépaiement du Client lui sera remboursé sans aucune autre obligation pour la Société ou le Client.Excursions et Services de Transport
- Excursions Partagées
En cas d'annulation 24 heures avant le départ de l'Excursion, le montant payé est remboursé au Client. En cas d'annulation tardive ou de non-présentation, aucun montant n'est remboursé, mais remplacement de l'Excursion est possible.Le remplacement est effectué en calculant une pénalité du montant de 20% de la valeur de l'Excursion retourné et le reste peut être utilisé pour d'autres excursions ou prestations seulement au moment de remplacement. En cas d'annulation de ces derniers, les conditions d'annulation de ces Services s'appliquent, de plus le remplacement est considéré comme invalide et la somme utilisée est calculée comme une pénalité.En cas de conditions météorologiques défavorables de la météo ou de force majeure la Société se réserve le droit de modifier, réduire ou annuler l'Excursion pour des raisons de sécurité. En cas d'annulation de l'Excursion de la part de la Société l'intégralité du prix de l'Excursion achetée est restituée au Client.Si en raison des circonstances ci-dessus la Société a remplacé les endroits visités ou les services fournis dans le cadre de l'Excursion par des endroits ou des services équivalents, elle n'a aucune obligation envers le Client et aucune somme n'est remboursée. En cas de remplacement ou réduction non-équivalent la Société restitue au Client la différence des coûts de l'Excursion achetée et de l'Excursion réelle réalisée.
- Excursions Privées et Services de Transport
Sans le Prépaiement pour l'Excursion Privées, pour le Service du Transport la Commande ne peut pas être considérée comme confirmée.
Si le départ commence d'Erévan, le Prépaiement est de 15% du Prix de la Commande et en cas d'annulation de la Commande ou non-présentation, le Prépaiement n'est pas remboursé au Client.Si le départ commence en dehors d'Erevan, le Prépaiement est de 100% du Prix de la Commande. En cas d'annulation 24 heures avant le départ, 15% du Prix de la Commande n'est pas remboursé au Client, et aucun montant n'est remboursé en cas d'annulation tardive ou de non-présentation.Dans les cas particuliers la Société peut demander un montant de Prépaiement différent et fixer d'autres conditions d'annulation de la Commande en accord avec préavis avec le Client.Le Paiement Final doit être effectué de la part du Client pas plus tard que le début du Service s'il n'y a pas d'autre accord entre la Société et le Client.En cas de report de la Commande confirmée aucun montant supplémentaire ne sera facturé au Client si la Société en a été informée au moins 24 heures avant la réalisation de la Commande et en cas de notification ultérieure une pénalité de 10% du Prix de la Commande sera facturée.En cas de réductions pas trop significatives (jusqu'à 10%) il n'y a pas de recalcul et aucun montant n'est remboursé au Client et en cas de réduction significative (supérieure à 10%) 85% de la valeur réduite est remboursé au Client, pourtant parfois la somme remboursée peut ne pas comprendre les coûts des services fournis par des tiers (par ex. nourriture, billets d'entrée, événements, expositions, projections etc.) s'il n'y avait pas assez de temps ou de possibilité pour les réduire en raison des conditions et des règles des services fournis par des tiers.En cas de conditions météorologiques défavorables de la météo ou de force majeure la Société se réserve le droit de modifier, de réduire ou d'annuler la Commande confirmée pour des raisons de sécurité. En cas d'annulation de la Commande de la part de la Société l'intégralité du montant est restituée au Client.Si en raison des circonstances ci-dessus la Société a remplacé les endroits visités ou les services fournis dans le cadre de l'Excursion par des endroits ou des services équivalents, elle n'a aucune obligation envers le Client et aucune somme n'est remboursée. En cas de remplacement ou réduction non-équivalent la Société restitue au Client la différence des coûts de la Commande confirmée et de la Commande réelle réalisée.Voyages OrganisésLe Prépaiement de la Commande du Service des Voyages Organisés présentés sur le Site est de 20% du Prix total. Sans Prépaiement la Commande ne peut pas être confirmée. Le Paiement final du Service de Voyages Organisés est effectué le jour du début de la Commande.
En cas d'annulation 48 heures avant le début, le montant payé est remboursé au Client. En cas d'annulation tardive ou de non-présentation, 20% du Prix de Voyage Organisé n'est pas remboursé.
La possibilité d'apporter des modifications dans le Voyage Organisé est discutée et convenue avec la Compagnie. En fonction des caractéristiques des Services modifiées, la Compagnie procède à un recalcul, auquel cas le Client peut effectuer un paiement supplémentaire.Le Prépaiement du Service de Voyage Organisé individuel qui est sur ordre du Client correspond à 50% du Prix. La Commande ne pourra pas être confirmée sans Prépaiement. Le Paiement Final du Service de Voyage Organisé s'effectue le jour du début de la Commande. Dans le cadre des Voyages Organisés les annulations et les modifications en matière des Services de Réservation d'Hôtels sont régies d'après les conditions et les règles formulées dans la sous-section «Service de Réservation d'Hôtels» et en matière des Services des Excursions, des Transferts, de Réservation de Restauration, elles sont régies d'après les règles et les conditions qui sont formulées dans les sous-sections de la section sous-présente «Excursions Partagées» et (ou) «Excursions Sur-Mesure et Services de Transport» et «Services de Réservation de Restauration».Dans les cas particuliers les conditions et le type des Prépaiements, des Paiements finaux, des annulations et des modifications sont discutés et convenus avec préavis par la Société et le Client en fonction de la Commande donnée.Organisation des Evénements d'AffairesLa Commande des Services d'Organisation d'Événements d'Affaires ne peut pas être considérée comme confirmée sans le Prépaiement.Les montants, les conditions du Prépaiement et du Paiement Final, de l'annulation et des modifications dans la Réservation de Salles sont discutées et sont confirmées avec le Client dans le cadre de la Commande donnée.Le Prépaiement des services d'Équipement, d'Articles et de Personnel d'Assistance (à l'exception de la traduction par écrit) est de 30% du Prix de la Commande. En cas d'annulation 72 heures avant le début de la Commande, le Prépaiement est remboursé au Client. En cas d'annulation tardive, de modification ou de non-présentation, le Prépaiement n'est pas remboursé.En cas des Services d'impression, ainsi que de la traduction par écrit le Prépaiement est de 100% du Prix de la Commande ce qui n'est pas remboursé au Client et n'est pas déduit du Prix de la Commande modifiée en cas de non-présentation, d'annulation ou de modifications quelles que soit la période et les circonstances d'annulation.Dans les cas particuliers la Société a le droit de discuter et d'accorder d'autres conditions d'annulation ou de modifications des Services d'Assistance en fonction de la Commande donnée.Le Client doit effectuer le Paiement Final des Services d'Organisation des Événements le jour du début du Service, s'il n'y a pas d'autre accord entre la Société et le Client.La Société a le droit de mettre à disposition du Client une salle et (ou) un Service d'Assistance de qualité équivalente ou supérieure à celui (celle) qui est réservé(e) dans la confirmation prenant en compte l'impossibilité de les fournir en raison des problèmes surgis. Si le Client refuse d'accepter cette proposition, le Prépaiement du Client lui sera remboursé sans aucune autre obligation pour la Société ou le Client.Service de Réservation de RepasLa Commande de Service de Réservation de Repas ne peut pas être considérée comme confirmée sans le Prépaiement. Le Prépaiement est de 100% du Prix de la Commande.En cas d'annulation ou de report 24 heures avant le début de la Commande, 15% du Prix de la Commande n'est pas remboursé au Client et en cas d'annulation ou de non-présentation, 85% du Prix de la Commande n'est pas remboursé.Dans les cas particuliers les conditions de Prépaiement, de Paiement Final, d'annulation et de délais de modifications sont discutées et convenues avec préavis avec le Client en fonction de la Commande donnée.La Société a le droit de fournir au Client un Service de Réservation de Repas de qualité équivalente ou supérieure à celui qui a été réservé prenant en compte l'impossibilité de le fournir en raison des problèmes surgis. Si le Client refuse d'accepter la proposition, le Prépaiement lui sera remboursé sans aucune autre obligation pour la Société ou le Client.
