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Conditions générales: Commandes et paiements

Commandes et paiements

Il est possible de commander certains de Services présentés sur le Site en recevant une confirmation instantanée (ci-après dénommées «Commandes Instantanées»), tandis que les autres peuvent être commandés à l'avance en envoyant des demandes d'avance (ci-après dénommées «Commandes sur Demande»).

En fonction du type de Service pour confirmer la Commande la Société a le droit de demander au Client de payer le Prix de la Commande totalement ou partiellement en tant qu'acompte (ci-après dénommé «Acompte». Le reste du paiement (ci-après dénommé «Paiement Final») s'effectue à la base du document de confirmation de Commande fourni par la Société.

Les Commandes Instantanées peuvent être effectuées pour les Services qui peuvent être déposés dans le panier du Site. Pour ces Services la formulation de la Commande et le paiement pour l'Acompte s'effectuent dans le panier en ligne par carte bancaire en AMD de la République d'Arménie. Quand le paiement par carte bancaire est effectué et l'Acompte est débité de la carte du Client, la Commande est considérée comme confirmée de la part de la Société et un document de confirmation (électronique), qui est un contrat d'obligation entre la Société et le Client, est transmis au Client.

Les Commandes sur Demande peuvent être effectuées en envoyant une demande électronique concernant l'achat de ce Service via le Site. La Commande sur Demande est formulée par l'accord commun entre la Société et le Client. En cas de Commandes sur Demande un accord sur le montant du Prépaiement de la Commande, le mode de paiement (transfert bancaire, paiement en espèces ou en ligne), les délais est obtenu entre la Société et le Client. Après avoir effectué le Prépaiement la Société passe au Client un document de confirmation (électronique), qui est un contrat d'obligation entre la Société et le Client.

Quel que soit le type de la Commande le Client doit régler intégralement l'Acompte. En cas de non-paiement de l'acompte, la Commande sera considérée comme non valide et elle ne sera traitée dans le système.

Dans le cas où le Client n'effectue pas l'Acompte dans les délais spécifiés dans le document de Confirmation la Société a le droit de résilier le Service.

En cas de paiement en ligne le Client confirme qu'il connaît et qu'il est d'accord avec la législation, les lois et le règlement appliqués pour les banques et les systèmes de paiement tierce et il s'engage à les suivre sans condition.

Certaines banques et (ou) certains systèmes de paiement peuvent facturer une commission. En outre, certaines banques et (ou) certains systèmes de paiement peuvent définir les paiements pour la conversion des devises. Le taux de change de la devise et la commission de l'opération internationale sont déterminés uniquement par Votre banque et (ou) Votre système de paiement le jour où ils traitent la transaction. Si Vous avez quelque question concernant le taux de commission ou le taux de change, veuillez contacter Votre banque et (ou) Votre système de paiement.

Nous ne portons pas de responsabilité pour les différences entre les Prix des Services sur le Site et le paiement effectué si elles sont dues à des commissions prélevées par Votre banque et (ou) Votre système de payement, ainsi qu'à la différence des prix présentés en devise étrangère sur le Site et (ou) le taux de change réel converti par Votre banque et Votre système de paiement.

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